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Règlement intérieur du collège Notre-Dame

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le collège est un lieu d’éducation, de transmission de savoirs et de valeurs. L’élève y est inscrit pour acquérir des connaissances et des méthodes de travail. Le règlement est un outil qui a pour but d’énoncer les règles de vie collective permettant de favoriser l’épanouissement de l’élève, dans le respect et la confiance de tous les acteurs de la communauté éducative. La vie en communauté nécessite le respect de soi et des autres, dans l’établissement comme lors des activités à l’extérieur. Cela permet à chacun d’évoluer et de grandir dans un climat de confiance, fondement de la relation éducative favorisant liberté et autonomie, nécessaires à la construction du futur citoyen.
Prendre soin de soi, de sa santé, mais aussi soin des autres, participent à un climat serein, propice à de bonnes conditions d’apprentissage.
Le lieu de vie doit être respecté pour rester agréable et fonctionnel pour tous, ce qui favorise également de bonnes conditions de travail.

A - Fréquentation scolaire
L’assiduité et la ponctualité sont les conditions premières d’un bon travail : apprentissage sérieux et régulier. Les élèves sont tenus d’assister à tous les cours prévus à l’emploi du temps ainsi qu’à toute
séance liée au projet d’établissement ou de la classe. L’élève qui ne pourrait assister à une sortie ou à un stage est tenu de suivre au collège l’emploi du temps habituel ou de remplacement.
 

1- Horaires des cours

Lundi : 07h55-08h50 / 08h50-09h45 / 10h05-11h00 / 11h00-11h55 / 13h45-14h40 / 14h40-15h35 / 15h55-16h50 / 16h50-17h45

Mardi : 07h55-08h50 / 08h50-09h45 / 10h05-11h00 / 11h00-11h55 / 13h45-14h40 / 14h40-15h35 / 15h55-16h50 / 16h50-17h45

Mercredi : 07h55-08h50 / 08h50-09h45 / 10h05-11h00 / 11h00-11h55 

Jeudi : 07h55-08h50 / 08h50-09h45 / 10h05-11h00 / 11h00-11h55 / 13h45-14h40 / 14h40-15h35 / 15h55-16h50 / 16h50-17h45

Vendredi : 07h55-08h50 / 08h50-09h45 / 10h05-11h00 / 11h00-11h55 / 13h45-14h40 / 14h40-15h35 / 15h55-16h50 / 16h50-17h45

2- Arrivées- départs - Retards – absences
Les sorties avant 11h55 et avant 14h40 ne sont pas autorisées pour les élèves demi-pensionnaires, sauf le mercredi à partir de 10h00.
Une carte de sortie personnalisée devra être présentée OBLIGATOIREMENT pour quitter l’établissement.
En cas de perte, l’élève devra en acheter une nouvelle dans les meilleurs délais.
En fonction de l’emploi du temps il est possible :

  • D’arriver pour la première heure de cours du matin pour tous et pour la première heure de cours de l’après-midi UNIQUEMENT pour les élèves externes.
  • De quitter l’établissement après le dernier cours de l’après-midi

Pour les responsables légaux qui souhaiteraient que leur enfant aille en étude de façon régulière avant leur première heure ou après leur dernière heure de cours, une salle d’étude surveillée avec le contrôle
de présence est à disposition. Dans cette éventualité, une demande écrite devra être faite pour l’année scolaire. (à noter cependant que les salles d’études sont ouvertes à tous sans inscription).
Une permanence est ouverte dès 7h55 et une arrivée est possible dès 8h30 pour les élèves qui commencent à 8h50.

En cas de retard :
Les élèves doivent passer obligatoirement au bureau de la vie scolaire avant de rentrer en classe. Un mot de retard numérique sera envoyé sur « EcoleDirecte » et devra être signé numériquement par le
représentant légal au plus tard pour le lendemain.
En cas d’absence :
Le représentant légal informe le collège le matin même par téléphone au 03.26.64.97.50, sur « EcoleDirecte » à Mme Mathieu Virginie ou par mail à secretariat.viescolaire@ndp51.com
Au retour d’une absence, un justificatif du responsable légal doit être envoyé sur « EcoleDirecte » à Mme Mathieu Virginie. Toute absence prévisible, en cours ou en étude, doit être signalée à la vie scolaire 24h
à l’avance sur « EcoleDirecte « à Mme Mathieu Virginie.
Toute absence exceptionnelle doit faire l’objet d’une demande écrite adressée à Monsieur GIOT, chef d’établissement.


3- En cas d’absence d’un professeur :
Une permanence est prévue pour accueillir les élèves.
En début de journée ou après 15h35, les élèves peuvent être mis en congé avec un accord parental. Dans ce cas, une information sera diffusée sur « EcoleDirecte » exclusivement, une signature numérique du
responsable légal validera l’autorisation de sortie. La non-signature ou l’absence de réponse imposera à l’élève de rester en étude dans l’établissement.
B - Vie dans l’établissement
1- Casiers
Le collège met à disposition un casier numéroté, pour les demi-pensionnaires qui doit être fermé par un cadenas à clef et doit rester propre.
Les élèves peuvent se rendre au casier 5 minutes avant leur premier cours du matin et de l’après-midi, ainsi que durant les récréations.
Sur le temps méridien, l’accès est possible de 11h55 à 12h05 et de 13h35 à 13h40.


2- Demi-pension
Cantine :
L’attente devant la porte se fait dans le calme et le respect de chacun. Une carte nominative avec un code barre est attribuée pour les 4 années (au verso de la carte de sortie). Elle doit être présentée pour prendre
son repas. En cas de perte ou de dégradation, elle devra être remplacée dans les plus brefs délais et sera facturée.
Les externes peuvent rester déjeuner en réservant leur repas la veille sur « EcoleDirecte ».

Repas au self :
Pour faciliter les déplacements les sacs de classe ne sont pas admis au self, ils seront déposés dans les casiers individuels ou sur les étagères du sas d’entrée du self « Entre Pot’». Aucun cartable ne doit rester
sans surveillance dans la cour. Le passage au restaurant scolaire est organisé par niveau.
Dans la salle de restaurant, l’élève respecte impérativement :

  • La nourriture
  • La propreté de la table, des cruches, des plateaux ...
  • Son entourage.

CDI – Foyer – Activités :
Entre 12h00 et 13h30 les demi-pensionnaires ont la possibilité de participer à diverses activités, sportives, ludiques, manuelles … mais également de se détendre au foyer ou bien de lire ou faire des recherches au
CDI.
Jeux :
Dans la cour, par mesure de sécurité, les jeux de ballon et le tennis de table ne sont autorisés que de 12h15 à 13h15. Seuls les ballons de la vie scolaire sont autorisés, les autres seront confisqués.


3- Infirmerie
Le passage à l’infirmerie pendant les cours doit rester exceptionnel. Il faut privilégier les intercours et temps de récréation pour se rendre à l’infirmerie. L’élève doit se présenter au préalable à la vie scolaire
accompagné d’un autre élève.
Tout médicament doit être déposé avec l’ordonnance et pris à l’infirmerie. L’élève ne doit pas être en possession de médicaments, sauf en cas de traitement ponctuel de l’asthme ou de pathologie chronique.


4- Divers
Il est autorisé d’apporter une collation au collège (à consommer en dehors des heures de classe) et de l’eau. Le chewing-gum est interdit dans les bâtiments et pendant les cours (il doit être jeté à la poubelle).
En dehors des cours, le cartable reste sous la surveillance de son propriétaire dans la cour comme dans les couloirs. Le collège décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation.
Une tenue adaptée au travail scolaire est exigée :

  • Une tenue descente est demandée (jupe, short, robe d’une longueur acceptable, claquettes non autorisées, maquillage discret accepté, …)
  • Les vêtements de sport sont réservés aux cours d’EPS.
  • Casquettes et bonnets sont interdits dans les bâtiments et sont tolérés suivant la météo (bonnet par temps froid, casquette lors d’ensoleillement à la demi-pension)
  • Pas de signes religieux ou de tenues ostentatoires.

5- Garage à vélos et trottinettes
Les deux roues motorisées, les trottinettes, les skateboards et les vélos doivent être stationnés à l’emplacement réservé à cet effet et obligatoirement pourvus d’un système antivol. Les casques sont
impérativement mis au casier. Il est interdit de rouler sur son deux roues dans la cour et à l’entrée de l’établissement.
Pour la sécurité de chacun, et afin de ne pas gêner la circulation et les habitations voisines, l’élève ne
s’attarde pas aux abords de l’établissement et entre dans l’enceinte du collège dès son arrivée.


C - Travail et comportement
1- Distinctions du conseil de classe
Encouragements : pour les efforts fournis et/ou pour un travail méritoire
Compliments : pour des résultats honorables, des efforts particuliers et un comportement satisfaisant
Félicitations : pour des résultats et un comportement très satisfaisants
Tableau d’honneur : pour des résultats annuels excellents et un comportement irréprochable tout au long de l’année
2- Rappels à l’ordre du conseil de classe
Mise en garde : pour un travail insuffisant et/ou un comportement incorrect.
Avertissement : pour un manque de travail notoire et/ou un comportement inacceptable.
3- Conseil éducatif :
L'objectif est d'aider un élève à prendre en charge ses études, à réussir sa scolarité.
L'élève doit être accompagné par ses parents, ou son représentant légal.
4- Le Conseil de discipline
Le Conseil de discipline est une instance qui se réunit pour débattre de faits graves reprochés à un élève.
L'élève doit être accompagné par ses parents, ou représentant légal.
Le Conseil de discipline est placé de droit sous l'instance du Chef d'Établissement qui le préside et en conduit les délibérations. Celles-ci sont couvertes par le "secret professionnel". Dans le cas contraire, des
peines pourront être encourues.
Les parents de l'intéressé sont convoqués par lettre recommandée avec accusé de réception. Un délai suffisant est donné afin que la famille puisse s'organiser pour participer au conseil.

Les membres du conseil sont :
· Le chef d'établissement
· Le responsable vie scolaire
· Le responsable SEGPA (pour les élèves de cette section)
· Le professeur principal de la classe
· Eventuellement 1 ou 2 élèves délégués de classe
· Eventuellement 1 ou 2 enseignants
· Le représentant des parents de l'APEL.


Le conseil de discipline s'articule en deux phases :
L’instruction du dossier :
Les différentes parties en présence sont invitées à s'exprimer sur les faits reprochés (et toutes les parties
doivent le faire).
L'élève lui aussi doit s'exprimer.
La délibération :
La famille et l'élève, sont invités à se retirer afin de garantir l'objectivité de la décision. Personne n'est en droit de demander le détail du vote. Seul en est communiqué le résultat global avec la seule majorité qui
le fonde. Un procès-verbal de séance est établi. Après le vote du conseil de discipline, c'est le chef d'établissement qui prend la décision de sanction et qui l'assume aux yeux de tous.
Motifs inclus, la décision doit être notifiée par écrit et sous pli recommandé à la famille. Cette décision peut aller jusqu'à l'exclusion définitive et immédiate du collège.
D- Matériel scolaire
Les manuels sont fournis gratuitement par le collège en contrepartie d’un chèque de caution. Ils doivent être impérativement recouverts dans les huit jours suivant la rentrée. Livres de classe et documents du
CDI seront facturés à la famille en cas de perte ou de détérioration.
Pour les classes de 6ème et de 5ème, l’utilisation de la tablette confiée par l’établissement est soumise à la charte d’utilisation et à la convention de mise à disposition.
L’élève doit avoir un agenda ou cahier de texte ainsi que les fournitures demandées. Tout membre de l’équipe éducative a un droit de regard sur les fournitures des élèves.
Le nom de l’élève doit être marqué de façon indélébile sur sa calculatrice ; de même, il est vivement conseillé de marquer toutes les affaires.
Le correcteur liquide et le marqueur indélébile sont interdits dans l’établissement.

L’inscription implique la pleine et entière acceptation du règlement par l’élève et sa famille et leur engagement à le respecter en tous points dans un partenariat éducatif où le seul but est d’accompagner
l’élève dans son développement.